Mentions Légales

1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site "www.ihpst.cnrs.fr" l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Ce site Internet est la propriété de l'Institut d'histoire et de philosophie des sciences et des techniques : 

IHPST- UMR 8590
13 rue du Four 
75006 Paris
Tel. : +33 (0)1 43 54 60 36
Fax. : - +33 (0)1 43 25 29 48

Directeur de la publication : Maximilian Kistler, directeur de l'Institut d'histoire et de philosophie des sciences et des techniques

Webmestre (rédaction et animation éditoriale) : Marie Guyot

Maintenance et développement : Marie Guyot

Création (conception du site) : Virginie Bellot

Logiciel utilisé : Drupal​

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site "www.ihpst.cnrs.fr" implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site "www.ihpst.cnrs.fr" sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée. Nous nous s’efforcerons alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site "www.ihpst.cnrs.fr" est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site "www.ihpst.cnrs.fr"a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités du l'Institut d'histoire et de philosophie des sciences et des technniques.

Nous nous efforçons à fournir sur le site "www.ihpst.cnrs.fr" des informations aussi précises que possible. Toutefois, nous ne pourrons être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de notre fait ou du fait des tiers partenaires qui nous fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

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Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. Propriété intellectuelle

Il est possible de créer un lien hypertexte vers le site Internet de l'IHPST sans autorisation expresse, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur. L'IHPST ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des sites ayant établi un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leurs contenu et utilisation.

Licence Créative Commons

L'IHPST a retenu le système Créative Commons pour permettre à tous ceux qui le souhaitent de reproduire sur support papier ou support électronique les rubriques ou données de son site. La licence adoptée est CC-by-nc-nd (Licence Creative Commons Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Pas de Modification 3.0 France)

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Paternité — L’usager doit attribuer l'œuvre de la manière indiquée par l'auteur de l'œuvre ou le titulaire des droits (mais pas d'une manière qui suggérerait que l’auteur soutient ou approuve l’utilisation de l'œuvre).

Pas d’utilisation commerciale — L’usager n’a pas le droit d'utiliser cette œuvre à des fins commerciales.

Pas d’œuvres dérivées — L’usager n’a pas le droit de modifier, de transformer ou d’adapter cette œuvre.

6. Limitations de responsabilité.

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Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. L'IHPST se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, il se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.

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8. Liens hypertextes et cookies.

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